Les spécificités d’un CCTP intégrant le réemploi

Adaptez vos CCTP au réemploi

La rédaction des clauses spécifiques au réemploi requiert une attention particulière car elle demande à la fois de la précision et de la souplesse. Si dans un CCTP classique, les matériaux sont prescrits dans leurs détails, dans un CCTP incluant le réemploi, il est recommandé d’adapter certaines clauses et faire preuve de flexibilité sur quelques points précis.

Marché et aspect esthétique

Il est recommandé de se contenter d’une description générale du matériau, de décrire succinctement l’aspect esthétique et la matérialité afin d’élargir les champs de recherche des gisements.

Dimensions des éléments

Un autre point où la flexibilité peut s’avérer avantageuse lors de la recherche du gisement adapté, sont les dimensions :

  • Préciser uniquement la surface totale nécessaire sans demander des dimensions particulières. L’architecte jouera sur le calepinage des éléments.
  • Dans les dimensions des éléments, il faut veiller à renseigner une épaisseur ou une largeur maximale et être plus flexible sur les longueurs par exemple.

Etat des matériaux

Il est important de mentionner l’état des matériaux et le degré de tolérance à l’usure. On ne peut pas faire preuve de souplesse pour tous les matériaux : le bois par exemple peut être poncé, contrairement à de la faïence qui ne peut être retravaillée si son état d’usure est avanc

Dans le CCTP, les préconisations de préparation des matériaux sont également à adapter selon le niveau de qualité.

Nos astuces

En préambule de votre CCTP, expliquez aux entreprises votre démarche réemploi et vos motivations.

Demandez à l’entreprise un planning de dépose, de conditionnement et de remise en œuvre.

Dressez les clauses particulières de remise en œuvre pour chaque matériau de réemploi.

Incluez le réemploi dans les critères de notation de la consultation.

Etat des matériaux

Comme pour les matériaux neufs, les quantités demandées en matériaux de réemploi sont à détailler. Si vous êtes flexibles, l’entreprise pourra fournir plus aisément les quantités nécessaires car elles pourront les sourcer en lots hétérogènes (sources et dimensions différentes…)

Opérations supplémentaires

Décrire précisément les opérations supplémentaires nécessaires à la bonne remise en oeuvre du matériau : préconisations de dépose, de conditionnement, de stockage, de remise en oeuvre, de protection…

Performances et exigences réglementaires

Les matériaux de réemploi ne sont pas dispensés de justifier de leurs performances. Rappelons que pour garantir la mise en œuvre d’un matériau de réemploi, il faut prouver son équivalence à un matériau neuf en démontrant qu’il répond au même niveau de performances. Si, pour les produits neufs, les performances sont détaillées au niveau de la documentation technique fournie par les fabricants, cela risque d’être moins évident pour les matériaux de réemploi.

Il faudra attendre que les filières de réemploi se professionnalisent pour qu’il y ai une telle documentation. La justification passe donc par la requalification technique, une expertise en développement aujourd’hui du côté des bureaux d’études réemploi.

Nos astuces

Décrivez précisément l’état des matériaux à la fin de chaque opération pour délimiter les responsabilités de chaque entreprise intervenante.

Organisez la passation de responsabilité des matériaux entre les entreprises chargées de la dépose et celles en charge de la remise en œuvre (si celles ci sont différentes).

Dans vos prescriptions quantitatives, anticipez les pertes en appliquant un pourcentage de chutes.

Rénovation du bâtiment Renault Passage Saint-Pierre Amelot – I3F

Contenu rédigé par Hajar BOURAZKI et Coline BLAISON

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