Depuis le 1ᵉʳ juillet 2023, le diagnostic PEMD est devenu obligatoire pour certains types de rénovation. Son cadre réglementaire avait été défini dans la loi économie circulaire votée en février 2020 (décrets n° 2021-821 n° 2021-822 du 25 juin 2021). S’il sert de base à toute démarche d’économie circulaire, le diagnostic PEMD simple ne suffira pas à mettre en place une démarche de réemploi efficace s’il n’est pas accompagné d’une partie dédiée aux ressources.

Au travers de cette formation sur deux jours, nous vous proposons d’aborder en détail le diagnostic PEMD tel que prévu par la réglementation puis d’approfondir la partie ressources afin d’aller plus loin que ce que demande la loi et d’optimiser le réemploi effectif des matériaux en in-situ comme en ex-situ.

Cette formation est dispensable en format inter ou intra-entreprises.

Partie 1 – Le diagnostic PEMD réglementaire

Programme de la 1ère journée

Introduction et contexte législatif

• Décret 2011-610 du 31 mai 2011
• Évolution règlementaire du diagnostic PEMD
• Projet et travaux concernés
• Obligations du maître d’ouvrage

Préparation au diagnostic

• Analyse documentaire
• Analyse des diagnostics pollution
• Analyse des risques
• Préparation pour intervenir sur site en sécurité

Réalisation du diagnostic

• Identification et zonage
• Méthodologie de prise d’information sur site

Post-traitement

• Calcul de quantités
• Remplissage grille PEMD
• Rédaction du rapport PEMD

Filière de recyclage et valorisation

Étude de cas

Préparation au diagnostic, relevé de PEMD (quantitatif et qualitatif), calculs de tonnage, post-traitement, présentation d’un rapport complet.

Partie 2 – Le diagnostic ressources

Programme de la 2ᵉ journée

Préambule

• Contexte actuel
• Les diagnostics déchet, PEMD et ressources
• Définitions
• Projets de réemploi / réutilisation

Préparation au diagnostic ressources

• L’analyse documentaire
• La pré-visite : analyse du site, des contraintes logistiques, calibrage du diagnostic (temps, besoins humains et d’équipements, préparation du zonage)

Le diagnostic ressources

• Caractérisation des matériaux les plus courants en vue de leur valorisation (réemploi, réutilisation),
• Prise de photos

Post-traitement

• Outils à disposition, quantification sur plans, analyse environnementale, dépose et conditionnement, analyse financière.

Filière de recyclage et valorisation

• Le réemploi in-situ
• Les projets aux alentours
• Valoriser les matériaux et produits sur www.cycle-up.fr

Méthodologie de dépose et de conditionnement par matériau

Étude de cas

Exercice de prise d’information de ressources, remplissage d’une grille ressource, présentation d’un rapport de diagnostic ressources par Cycle Up