Les marchés et les spécificités liées au réemploi

Bonnes pratiques Rédigé par : Hajar Bourazki 15 février 2022

Adaptez vos marchés au réemploi

Le réemploi dans la passation des marchés avec l’entreprise des travaux, peut s’adapter à tous les modes d’adjudication : en macro-lots ou en lots séparés pour les entreprises générales tous corps d’état.

Marché non alloti

Dans le cas d’un marché non alloti, l’entreprise tous corps d’état aura la mission de fournir, pour chaque lot, les matériaux de réemploi et de les remettre en œuvre.

Marché alloti

Dans cette configuration de marché alloti, les entreprises candidates répondent aux lots séparés en soumettant pour chacun une offre de base en matériaux neufs et une variante en réemploi. L’inverse est également possible. Le réemploi peut être chiffré en base et les matériaux neufs en alternative. Cette précaution est utile en cas d’indisponibilités de gisements ou d’impossibilités de mise en œuvre des matériaux de réemploi. D’autres configurations sont également possibles pour les marchés allotis.

Le lot : un lot spécifique au réemploi

La maîtrise d’œuvre peut définir dans son marché, un lot spécifique à la fourniture de matériaux de réemploi. La mission de l’attributaire est d’abord de fournir les autres lots en matériaux de réemploi (in situ ou approvisionnement extérieur), elle peut également être étendue jusqu’aux autres opérations relatives au réemploi : déposer sélectivement les matériaux, gérer leur transport, leur conditionnement, nettoyage, préparation à leur remise en œuvre et leur stockage sur chantier. Ces activités peuvent avoir lieu sur site, si un espace suffisant leur est dédié, afin de ne pas altérer le bon fonctionnement du chantier.

Les autres lots du marché sont constitués d’une manière classique, et détaillés avec les matériaux et les méthodes de mise en œuvre nécessaires. L’entreprise candidate soumettra dans son offre, en plus de la fourniture et pose des matériaux neufs, la variante qui indiquera la possibilité de s’approvisionner en matériaux de réemploi du lot 0, en chiffrant uniquement le coût de leur remise en œuvre.

Il n’y a pas de bonne ou de mauvaise solution

Le périmètre de prestation du lot 0 spécifique au réemploi ne se limite pas uniquement à la dépose. La clé est d’exploiter le savoir-faire de chacun. A vous d’étendre la mission jusqu’à la remise en état ou même jusqu’à la pose s’il s’avère qu’elle en les moyens nécessaire sont présents.

Contenu rédigé par Hajar BOURAZKI et Coline BLAISON

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