Les spécificités d’un CCTP intégrant le réemploi

Réglementations Rédigé par : Hajar Bourazki 15 février 2022

Destiné aux entreprises de la construction ou de rénovation qui vont être consultées dans le cadre de la phase de consultation, le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) est un document contractuel qui fixe les clauses techniques nécessaires à l’exécution des prestations du marché. Il décrit les prescriptions techniques qui seront à respecter lors de la réalisation d’un ouvrage ou chantier. Il est également l’une des pièces clés du DCE, à savoir le Dossier de consultation des Entreprises.

La rédaction d’un CCTP spécifique au réemploi requiert une attention particulière, car elle demande à la fois de la précision et de la souplesse.

Adaptez vos CCTP au réemploi

Le CCTP joue un rôle central dans le suivi de la conception et réalisation, ainsi que dans le suivi de chantier et la coordination et le pilotage des travaux. Si dans un CCTP classique, les matériaux sont prescrits de manière exhaustive, dans un CCTP incluant le réemploi, il est recommandé d’adapter certaines clauses et de faire preuve d’adaptabilité sur quelques points.

Marché et aspect esthétique

Il est recommandé de se contenter d’une description générale du matériau, de décrire succinctement l’aspect esthétique et la matérialité afin d’élargir les champs de recherche des gisements.

Dimension des éléments

Un autre point où la flexibilité peut s’avérer avantageuse lors de la recherche du gisement adapté, sont les dimensions :

  • Préciser uniquement la surface totale nécessaire sans demander des dimensions particulières. L’architecte jouera sur le calepinage des éléments.
  • Dans les dimensions des éléments, il faut veiller à renseigner une épaisseur ou une largeur maximale et être plus flexible sur les longueurs par exemple.

État des matériaux

Il est important de mentionner l’état des matériaux et le degré de tolérance à l’usure. On ne peut pas faire preuve de souplesse pour tous les matériaux. Par exemple, le bois peut être poncé, contrairement à de la faïence qui ne peut être retravaillée si son état d’usure est avancé.

Dans le CCTP, les préconisations de préparation des matériaux sont également à adapter selon le niveau de qualité.

Nos astuces

En préambule de votre CCTP, expliquez aux entreprises votre démarche réemploi et vos motivations.

Demandez à l’entreprise un planning de dépose, de conditionnement et de remise en œuvre.

Dressez les clauses particulières de remise en œuvre pour chaque matériau de réemploi.

Incluez le réemploi dans les critères de notation de la consultation.

État des matériaux

Comme pour les matériaux neufs, les quantités demandées en matériaux de réemploi doivent être détaillées dans un CCTP.

Si vous êtes flexible, l’entreprise pourra fournir plus aisément les quantités nécessaires. Elle pourra notamment les sourcer en lots hétérogènes, c’est-à-dire de sources et/ou de dimensions différentes.

Opérations supplémentaires

Il est important de décrire autant que possible les opérations supplémentaires induites par la remise en œuvre du matériau. Il s’agit principalement de préconisations pour une dépose soignée, des obligations de conditionnement et/ou de stockage pour palier aux différents plannings de chantier, ou encore de protection des matériaux.

Performances et exigences réglementaires

Les matériaux de réemploi ne sont pas dispensés de justifier de leurs performances. Afin de garantir la mise en œuvre d’un matériau de réemploi, il faut prouver son équivalence à un matériau neuf en démontrant qu’il répond au même niveau de performances.

Pour les produits neufs, les performances sont détaillées au niveau de la documentation technique fournie par les fabricants. Pour les matériaux de réemploi, il est souvent difficile de récupérer des fiches techniques ou de la documentation performantielle. Il faudra attendre que les filières de réemploi se professionnalisent pour que cette documentation soit disponible.

À ce jour, la justification passe par la requalification technique, une expertise en développement du côté des bureaux d’études réemploi.

Comment bien rédiger un CCTP réemploi ?

Décrivez précisément l’état des matériaux à la fin de chaque opération pour délimiter les responsabilités de chaque entreprise intervenante.

Organisez la passation de responsabilité des matériaux entre les entreprises chargées de la dépose et celles en charge de la remise en œuvre.

Dans vos prescriptions quantitatives, anticipez les pertes en appliquant un pourcentage de chutes.

Rénovation du bâtiment Renault Passage Saint-Pierre Amelot – I3F

Contenu rédigé par Hajar BOURAZKI et Coline BLAISON

guide réemploi Hajar
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