Les spécificités d’un CCTP intégrant le réemploi

Réglementations Rédigé par : Hajar Bourazki 15 février 2022

Adaptez vos CCTP au réemploi

La rédaction des clauses spécifiques au réemploi requiert une attention particulière, car elle demande à la fois de la précision et de la souplesse. Si dans un Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) classique, les matériaux sont prescrits dans leurs détails, dans un CCTP incluant le réemploi, il est recommandé d’adapter certaines clauses et faire preuve de flexibilité sur quelques points précis.

Marché et aspect esthétique

Il est recommandé de se contenter d’une description générale du matériau, de décrire succinctement l’aspect esthétique et la matérialité afin d’élargir les champs de recherche des gisements.

Dimensions des éléments

Un autre point où la flexibilité peut s’avérer avantageuse lors de la recherche du gisement adapté, sont les dimensions :

  • Préciser uniquement la surface totale nécessaire sans demander des dimensions particulières. L’architecte jouera sur le calepinage des éléments.
  • Dans les dimensions des éléments, il faut veiller à renseigner une épaisseur ou une largeur maximale et être plus flexible sur les longueurs par exemple.

État des matériaux

Il est important de mentionner l’état des matériaux et le degré de tolérance à l’usure. On ne peut pas faire preuve de souplesse pour tous les matériaux : le bois par exemple peut être poncé, contrairement à de la faïence qui ne peut être retravaillée si son état d’usure est avancé.

Dans le CCTP, les préconisations de préparation des matériaux sont également à adapter selon le niveau de qualité.

Nos astuces

En préambule de votre CCTP, expliquez aux entreprises votre démarche réemploi et vos motivations.

Demandez à l’entreprise un planning de dépose, de conditionnement et de remise en œuvre.

Dressez les clauses particulières de remise en œuvre pour chaque matériau de réemploi.

Incluez le réemploi dans les critères de notation de la consultation.

État des matériaux

Comme pour les matériaux neufs, les quantités demandées en matériaux de réemploi sont à détailler. Si vous êtes flexibles, l’entreprise pourra fournir plus aisément les quantités nécessaires, car elle pourra les sourcer en lots hétérogènes (sources et dimensions différentes…)

Opérations supplémentaires

Décrire précisément les opérations supplémentaires nécessaires à la bonne remise en œuvre du matériau : préconisations de dépose, de conditionnement, de stockage, de remise en œuvre, de protection…

Performances et exigences réglementaires

Les matériaux de réemploi ne sont pas dispensés de justifier de leurs performances. Rappelons que pour garantir la mise en œuvre d’un matériau de réemploi, il faut prouver son équivalence à un matériau neuf en démontrant qu’il répond au même niveau de performances. Si, pour les produits neufs, les performances sont détaillées au niveau de la documentation technique fournie par les fabricants, cela risque d’être moins évident pour les matériaux de réemploi.

Il faudra attendre que les filières de réemploi se professionnalisent pour que cette documentation soit disponible. À ce jour, la justification passe par la requalification technique, une expertise en développement du côté des bureaux d’études réemploi.

Nos astuces

Décrivez précisément l’état des matériaux à la fin de chaque opération pour délimiter les responsabilités de chaque entreprise intervenante.

Organisez la passation de responsabilité des matériaux entre les entreprises chargées de la dépose et celles en charge de la remise en œuvre (si celles ci sont différentes).

Dans vos prescriptions quantitatives, anticipez les pertes en appliquant un pourcentage de chutes.

Rénovation du bâtiment Renault Passage Saint-Pierre Amelot – I3F

Contenu rédigé par Hajar BOURAZKI et Coline BLAISON

Articles similaires
réemploi ressources container
30 janvier 2023

Le réemploi, une réponse aux enjeux climatiques

Le réemploi est une solution de construction positive face aux enjeux du réchauffement climatique. En effet, les matériaux de seconde main ne sont pas extraits des carrières. Ils ne sont également pas produits ou fabriqués dans des usines, ni transportés…

27 janvier 2023

L’intérêt du réemploi dans une démarche de construction

Le réemploi est une pratique ancienne qui a progressivement été délaissée au profit d’une production industrielle. Faire le choix de réemployer, c’est procurer une seconde vie à la matière en accord avec la vision territoriale, tout en conservant une maîtrise…

Projet Equilis
17 janvier 2023

Retour d’expérience d’un projet de réemploi par un déconstructeur : le projet Equilis

Charlene Durand, Chef de projet Économie Circulaire chez Premys, Filiale de Déconstruction du groupe COLAS, nous parle du projet Equilis et de sa collaboration avec Cycle Up dans le cadre de ce chantier de grande envergure. Sur ce projet de…