Comment rédiger un marché de travaux intégrant des clauses de réemploi ?
Le réemploi des matériaux de construction commence à trouver sa place dans les pratiques des entreprises du bâtiment, notamment en réponse aux enjeux de durabilité et d’économie circulaire. Cependant, la plupart des acteurs, qu’il s’agisse d’entreprises ou de maîtres d’œuvre, manquent encore d’expérience pour structurer correctement les processus et intégrations liés au réemploi dans leurs projets.
L’intégration du réemploi dans les chantiers nécessite une anticipation et une planification minutieuse, ce qui passe par la rédaction de clauses spécifiques dans les marchés de travaux. Ces clauses permettent de cadrer les interventions des entreprises en définissant clairement les attentes et les responsabilités. Il revient aux maîtres d’œuvre, sous l’impulsion de la maîtrise d’ouvrage (MOA), de prévoir ces clauses afin de garantir la bonne exécution des opérations liées au réemploi, qu’il s’agisse de réemploi in-situ, ex-situ ou de la fourniture de matériaux issus du réemploi.
Ces clauses s’appliquent à tous types de chantiers (rénovation, déconstruction, construction neuve) et doivent être incluses dans les différentes pièces du marché, notamment :
CCAP (Cahier des Clauses Administratives Particulières)
pour définir les objectifs et les éventuelles pénalités en cas de non-respect
RC (Règlement de Consultation)
pour préciser les formes de prix et les critères de consultation spécifiques au réemploi
CCTP (Cahier des Clauses Techniques Particulières)
pour décrire l’ensemble des opérations de travaux propres au réemploi et clarifier les responsabilités
Pièces de prix
pour établir la manière dont les coûts liés au réemploi seront chiffrés
Les objectifs
Pour bien intégrer le réemploi dans un marché de travaux, il est essentiel de définir en amont les objectifs du projet. Ces objectifs doivent être clairs et mesurables afin de cadrer les attentes de la maîtrise d’ouvrage et d’engager l’entreprise dans la réalisation de ces objectifs.
Deux types de clauses peuvent être mises en place :
Les clauses incitatives
Objectifs de moyens
Elles encouragent les entreprises à mettre en œuvre des pratiques de réemploi sans imposer de résultats fixes, ce qui permet de laisser une certaine flexibilité dans l’exécution des travaux.
Les clauses descriptives
Objectifs de résultats
Ces clauses définissent des objectifs précis en termes de quantités ou de types de matériaux à réemployer, ce qui contraint l’entreprise à atteindre ces résultats sous peine de sanctions.
Ces objectifs doivent impérativement être réalistes et mesurables pour faciliter leur suivi tout au long du chantier. Par exemple, un objectif pourrait être de réemployer un certain pourcentage de matériaux issus de la déconstruction du bâtiment.
L’allotissement
La question de l’allotissement est cruciale pour définir clairement les rôles et responsabilités des différentes entreprises intervenant sur le chantier. Cela dépendra du type de marché choisi : entreprise générale ou corps d’état séparés.
Si l’on opte pour des corps d’état séparés, il est nécessaire de définir où s’arrêtent et commencent les responsabilités de chaque entreprise. Cela est particulièrement important pour des opérations telles que la dépose sélective, le stockage, ou encore le reconditionnement des matériaux. Un lot réemploi peut également être créé, incluant des prestations spécifiques telles que la dépose sélective, la fourniture ou le reconditionnement des matériaux.
Un autre point clé est la mise en place de documents de traçabilité pour marquer les transferts de responsabilité entre les différents acteurs, notamment lors de la livraison des matériaux réemployés.
La gestion du stockage temporaire sur site ou hors site doit par ailleurs être clairement établie : qui est responsable du stockage ? Quelles sont les conditions de conservation des matériaux ? Ces questions doivent être anticipées pour éviter toute confusion.
Les clauses techniques
Les clauses techniques permettent de décrire précisément l’ensemble des opérations liées au réemploi. Ces clauses doivent être rédigées avec soin afin de garantir que les entreprises comprennent bien les exigences techniques spécifiques au réemploi des matériaux. Elles peuvent couvrir des opérations telles que :
La dépose sélective des matériaux afin d’éviter leur détérioration
Le conditionnement des matériaux pour leur transport ou leur stockage
Le reconditionnement des matériaux usagés pour les rendre aptes à un nouvel usage
La fourniture de matériaux réemployés pour remplacer des matériaux neufs
La pose de ces matériaux réemployés dans les règles de l’art
Ces exigences doivent être basées sur les études réalisées par un bureau d’études spécialisé en réemploi, ou sur des guides disponibles en open source.
Un exemple de clause technique pourrait être le suivant :
« L’entreprise devra fournir, reconditionner et poser des matériaux de réemploi équivalents aux matériaux prescrits en neuf. Une hétérogénéité des éléments d’un même gisement est acceptable sous validation de la maîtrise d’œuvre. Avant toute commande, l’entreprise devra présenter une fiche d’identification du gisement, incluant les caractéristiques des matériaux et des photos pour validation par la maîtrise d’œuvre. Il sera privilégié des matériaux reconditionnés de réemploi offrant une garantie produit à l’achat. »
DPGF, BPU, variantes et options : les différentes formes de prix
Définir la manière dont le réemploi sera chiffré par les entreprises est un autre enjeu crucial, qui varie selon que l’on se trouve dans un marché public ou privé.
Les formes de prix peuvent inclure :
DPGF (Décomposition du Prix Global et Forfaitaire) avec des options ou variantes pour le réemploi
BPU (Bordereau de Prix Unitaire) avec un DQE (Détail Quantitatif Estimatif)
Marché mixte combinant DPGF et BPU
Il est important de toujours faire chiffrer une solution « classique » en parallèle de la solution de réemploi afin d’avoir un point de comparaison. Cela permet également de justifier le choix du réemploi, même si la filière est encore en phase d’industrialisation et que des écarts de coûts peuvent exister.
Toutefois, de plus en plus de fournisseurs proposent aujourd’hui des matériaux reconditionnés prêts à l’emploi, facilitant ainsi leur intégration dans les projets.
Conclusion
Intégrer des clauses de réemploi dans un marché de travaux présente de nombreux avantages, tant sur le plan environnemental qu’économique. En définissant des objectifs clairs, des responsabilités précises et des formes de prix adaptées, il devient possible de cadrer efficacement les opérations liées au réemploi.
Les équipes de Cycle Up se tiennent à votre disposition pour accompagner les maîtres d’œuvre et les maîtres d’ouvrage dans la rédaction de ces clauses. Ensemble, nous pouvons transformer vos projets en véritables vitrines de l’économie circulaire dans le bâtiment.
Article rédigé par Hugo Bonnet
