Comment entamer une démarche de réemploi suite au diagnostic PEMD ?

Réglementations Rédigé par : Alice Bouquin 2 décembre 2022

Comme décrit dans l’article “ Qu’est-ce que le diagnostic PEMD et quelles sont ses évolutions réglementaires ? » , le diagnostic PEMD devient réglementaire à partir du 1er janvier 2023 pour toute déconstruction ou rénovation significative de plus de 1000 m².

Celui-ci doit apporter un certain nombre d’informations sur les produits-équipements-matériaux et déchets du site étudié ainsi que des pistes sur leur mode de valorisation, y compris le réemploi. Cependant, le niveau de détail demandé pour le volet réemploi ne nous semble pas suffisant pour pouvoir entamer une démarche de réemploi satisfaisante pour les matériaux inventoriés.

Ainsi, nous proposons un diagnostic regroupant les données réglementaires et celles d’un diagnostic ressources permettant de se lancer dans une démarche de réemploi : le diagnostic PEMD Réemploi. Toutefois, si vous avez déjà réalisé un diagnostic PEMD règlementaire, voici la marche à suivre pour vous lancer dans le réemploi. 

Comment compléter un diagnostic PEMD ? 

Afin de se lancer dans une démarche de réemploi, il faut avoir une vision précise des matériaux que l’on possède sur son site et de leur potentiel de réemploi. Pour cela, il existe les diagnostics ressources. Nous recommandons vivement de réaliser ce type de diagnostic pour avoir un bon outil d’aide à la décision concernant les opérations de réemploi. 

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Diagnostic

Quel est le contenu d’un diagnostic ressources ?

Le diagnostic ressources est un inventaire exhaustif des ressources réemployables disponibles. Il intègre : photos, descriptions et localisation dans le bâtiment, état, mode de fixation. Il comporte également des pistes de réemploi in-situ, des estimations de coûts de dépose et de revente, des estimations des déchets et émissions de carbone évité(e)s ainsi que des informations précises sur les modes de dépose, conditionnement et stockage.

Quand peut-il être réalisé ? 

Le diagnostic ressources peut être réalisé à plusieurs moments sur la base d’un périmètre de travaux, mais toujours en amont de la consultation des entreprises de curage/déconstruction. En effet, en fonction des résultats du diagnostic, diverses préconisations peuvent être intégrées aux pièces de consultation de l’entreprise en vue de la dépose des éléments réemployables. 

Cependant, il vaut mieux éviter de réaliser un diagnostic ressources trop tôt. Il peut en effet y avoir un risque que les ressources du bâtiment varient ou changent d’état (par exemple, lors de leur départ, des locataires récupèrent une partie du mobilier et des aménagements). Il est plus sûr de réaliser le diagnostic ressources dès qu’on a une vision claire des matériaux qui seront évacués du site et dont la MOA à la propriété. 

Qu’est-ce qu’un diagnostic PEMD réemploi ? 

Afin d’allier les données réglementaires du diagnostic PEMD et les informations contenues dans le diagnostic ressources pour d’entamer une démarche de réemploi, nous proposons de réaliser un diagnostic PEMD Réemploi.

Ces informations sont : 

  • La catégorisation, 
  • La quantité disponible réemployable, 
  • Les dimensions, 
  • Le type d’assemblage, 
  • L’état de conservation, 
  • Localisation, 
  • Photographies, 
  • Précautions de dépose, transport et stockage. 
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Diagnostic

Celui-ci est un outil complet, permettant d’avoir une vision globale des familles de déchets qui sortiront du chantier, ainsi qu’une vision plus précise des ressources disponibles et de toutes les informations nécessaires pour leur trouver un exutoire.  

À la suite de ce diagnostic, une démarche d’accompagnement au réemploi peut être envisagée : arbitrage sur les matériaux, études en vue du réemploi in situ, commercialisation en vue du réemploi ex situ… 

Diagnostic PEMD

Quelles actions sont à mener en vue du réemploi et du recyclage, à la suite de la réalisation du diagnostic PEMD réemploi ? 

Ce diagnostic permet d’avoir une vision exhaustive des PEMD contenus dans son bâtiment. Si vous souhaitez vous lancer dans une démarche de valorisation, que ce soit in-situ ou ex-situ, il est nécessaire de l’exprimer auprès de l’équipe projet, et ce dès la phase programme pour l’équipe de MOE, afin que ce soit pris en compte dans la conception puis dans les marchés de l’entreprise.

Si au moment du programme, le diagnostic PEMD réemploi n’est pas réalisé, des intentions pourront toutefois être intégrées au programme :  

Valorisation matière Viser une valorisation matière de 70% sur l’ensemble du projet 
Réemploi in-situ Prévoir le réemploi in-situ de 5 typologies de produits, équipements, matériaux. 
Réemploi ex-situ Prévoir le réemploi ex-situ de 20% des produits, équipements, matériaux identifiés dans le diagnostic. 
Tableau 1 – Exemple d’objectifs programmatiques 

En phase de conception, une fois le diagnostic PEMD réalisé, ces objectifs seront fiabilisés et précisés. Les objectifs de valorisation matière pourront être répartis entre le réemploi et le recyclage, puis pour le recyclage en particulier, ils seront précisés en fonction des typologie de déchets identifiés sur le site mais aussi des filières de traitement environnantes. 

En parallèle des études, une fois la répartition entre le réemploi in-situ et le réemploi ex-situ connu, il sera nécessaire d’identifier des preneurs pour ces éléments. Pour cela, il est possible de passer par l’intermédiaire de la plateforme cycle-up.fr. Ainsi, les matériaux sont commercialisés avant leur dépose et la dépose sélective n’intervient que si le matériau a été acheté au préalable. Pour cela, il est nécessaire de prévoir, en variante dans le marché de l’entreprise, la dépose sélective des matériaux. 

Au démarrage des travaux, une réunion de lancement sur le sujet du réemploi est nécessaire afin de clarifier l’intervention de l’entreprise. Les matériaux à déposer, pour le réemploi in-situ comme ex-situ ,sont identifiés avec l’entreprise, le planning est calé et les rendez-vous avec les preneurs sont pris. 

À la fin de la dépose sélective, un bilan du réemploi est réalisé. Il précise les impacts déchets et carbone évités grâce à la démarche. Pour finir, le formulaire CERFA de récolement est complété avec les informations de réemploi et de recyclage, puis transmis au CSTB via la plateforme au plus tard 6 mois après la fin du chantier. 

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